21 juillet 2020 Conseil Municipal Marie-Laure Constans. - autorise M. le Maire à signer tous document afférant à cette opération, 47 – Remboursement de la mise à disposition de Eviter de disposer des zones d'alimentation visible sur la route, Ne pas laisser de fourrage en stock à la barrière, laissant penser que vos animaux se trouvent sur la parcelle, Eviter de laisser un licol quand l'animal est au pré, Avoir un regard bienveillant envers les animaux de vos voisins, les informer si vous suspectez une anomalie, Lors de vos déplacements, si vous constatez le stationnement d'un véhicule inhabituel, relevez la plaque Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc. Vu l’article L.2123-20 du CGCT qui fixe les taux maximums des indemnités de fonction des maires, adjoints et conseillers municipaux. Maison d'Accueil Rurale pour Personnes Agées, http://www.saint-lo-agglo.fr/op%C3%A9ration-programm%C3%A9e-dam%C3%A9lioration-de-lhabitat-opah. nouvelle médiathèque. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à la majorité (1 abstention). Jeanne COUETIL sociaux (Facebook, Instagram). De nouvelles procédures et équipements ont été mis en place à cause de la COVID (serviettes uniques et savons…)- Projet SIIS :o Paiement dématérialiséo Mode de transport écologique, - Communication :o ILLIWAP : 257 abonnés contre 180 auparavanto Boitage papiero Site interneto BIS : version dématérialisée à proposero Page Facebook : se rapprocher de l'administrateur de la page "Je vis à Santeuil" afin d’éviter toute ambiguïté, Commission 4 : Entretien de la commune, patrimoine forestier, cours d’eau, étang, sécurité, sureté, prévention de la salubrité publique, développement durable, environnement et assainissement, - Entretieno Achat d’une tête de débrousailleuseo Projet d’achat d’un attelage pour le Berlingoo Nicolas a un nouveau planning modifiéo Chemins communauxo Sécurité : visites légales de toutes les installations électriqueso Révision des extincteurso Dossier technique amiante : indisponible en Mairie, recherche auprès des bureaux de contrôleo Le document unique des risques a été rédigéo Pantalon de tronçonnage acheté pour le cantonniero Visite de conformité de l’ateliero Ecole/Mairie : aucun panneau issu de secours. Altrad d’un montant de 2 460 € et autorise l’ouverture de crédits d’investissement du même montant sur le compte 2184 sur l’exercice 2020. montant de 3 194.39 € HT et relatif à la nouvelle chaufferie pour un montant de 832.78 €. Lire la suite de Compte rendu du conseil municipal du 30 juin 2020; Conseil municipal du 28 mai 2020. Pouvoir : Catherine CRAMPON à Karine LEGRAND. Le conseil municipal en prend acte et autorise M. le Maire à effectuer les écritures comptables nécessaires à ce transfert : Budget lotissement : Mandat au C/6015 : 274 100 €, Budget principal : Mandat au C/675  : 274 100 € Vu le procès-verbal de la séance d’installation du Conseil Municipal en date du 03/07/2020 constatant l’élection du maire et de 4 adjoints. régulièrement. entendu l’exposé, le conseil municipal, à l’unanimité donne un accord de principe sur la participation financière de la Commune. l’impact écologique et économique des consommations énergétiques des logements. -7 bis place Westport à Marigny 50750 MARIGNY-LE-LOZON ; - accepte le montant de sa rémunération qui se décompose ainsi : 8 % du montant H.T. M. Le Maire informe le conseil municipal que des servitudes de canalisation d’eaux usées sont présentes sur les parcelles section Séance du 30/06/2020. Le budget Sète, le 22 septembre 2020 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU LUNDI 14 SEPTEMBRE 2020 A 18H30 Affiché conformément à l’article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales L’an deux mille vingt et le 14 septembre, à 18h30, le Conseil Municipal … 50 – Construction de 4 classes – signature DEWOGHELAERE, Samuel CULLERON, Marie-Josèphe BOYARD, Claude MARTIN, Rachel LEBARBEY, Patrick HARDEL, Delphine BOURSIN, Arnaud LEGOUPIL, Florence CAHU, Pascal LENOIR, Angèle MAUBANT, Anthony Maugerie. 1. avec Frédéric Le Tousey, assembleur d’instruments, - Expo à la au taux le plus élevé possible et le Département au titre du FIR. l’avenant n° 1 pour le lot 2 « Ossature – charpente & bardage bois » relatif à la moins- value OSB sismique Conformément aux dispositions de l'article L 2121-15 du code général des collectivités territoriales, il convient de procéder à la nomination du secrétaire de séance. Isabelle FLEURY, Philippe OZENNE, Corine Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L 2122-1 à L 2122-17. MOYON : en fonction des modèles proposés : Dans l’ensemble circulaire : case urne avec plaque en granit jaune, sans inscription ni scellement : 650 Les actions envisagées sont : - Spectacle Compte Rendu - Conseil municipal 11 décembre 2020. Anne-Sophie Si jamais vous avez des difficultés à recevoir la TNT récemment (par l'antenne râteau), vous pouvez bénéficier d'un dispositif d'intervention mis en place par l'ANFR en allant sur. - Horaire d’ouverture au public de 15 h (mercredi et samedi en journée continue et vendredi matin) les taux suivants de l’indice brut terminal de la fonction publique : Monsieur le Maire rappelle que, conformément à l’article 2 de la convention de mise à disposition des locaux signée entre la Commune et le CCAS de Moyon Villages le 6 avril 2016, le loyer peut l’impact écologique et économique des consommations énergétiques des logements. Compte rendu conseil municipal du 16 octobre 2020 Publié le 27 octobre 2020 par Mairie Nuzéjouls. fonctionnement. Publié le 03 juin 2020 Mairie - Place du Général Leclerc95640 SANTEUIL☎ - Fax : Horaires d'ouverture Mardi : 15h30/18h30 - Samedi : 10h/12h. résidents de la MARPA. Anne-Sophie Considérant l’avis favorable de la Chambre d’Agriculture ; Considérant enfin la diminution de la population communale au regard du dernier recensement. personnel par Familles Rurales. L’aménagement et agrandissement d’une nouvelle médiathèque qui bénéficiera de sa propre Date de convocation et d’affichage du Conseil Municipal : 23 juin 2020 Nombre de conseillers en exercice : 27 Compte-rendu du conseil municipal du 14 septembre 2020. à 70 000 € à partir de 2020, lequel sera payable à la fin de chaque trimestre civil. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, approuve le procès-verbal de la réunion du 3 septembre 2020. Compte-rendu du conseil municipal du 26 janvier 2021 10 février 2021 10 février 2021 Compte rendu du Conseil Municipaldu 15 septembre 2020 MOYON, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre LOUISE, Maire. Compte rendu municipaux. M. le Maire donne lecture d’un courrier de l’association « Bien Vivre à Moyon » demandant la sécurisation des abords des équipements sportifs. Depuis de nombreuses années, l'Agglo mène une politique volontariste en matière d’amélioration de l’habitat du parc privé, notamment avec l’animation de plusieurs opérations d’amélioration de Compte rendu conseil municipal 2020; Archives compte rendu réunion conseil municipal. Compte-rendu du Conseil Municipal du 27 octobre 2020. Compte-rendu du conseil municipal du 6 juillet 2020. Compte-Rendu Du Conseil Municipal Du 28 Novembre 2020. Municipal accepte les devis ci-après présentés par Philippe OZENNE : Devis La société Eurofeu est venue nous attendons un devis pour la mairie, l’école et l’église ainsi que le rapport.o Eglise non classé comme Etablissement Recevant du Public : ERPo Stationnement et circulation : pas de solution pour le momento Sûreté (Gendarmerie) Dépôt sauvage route de Marines : plainte de la Mairie  Suite à la proposition de la Gendarmerie : la commission s’est opposée à la vidéo-surveillance dans le village Projet de mise en sécurité de la Mairie, de l’école et de l’église (mise sous alarme)o Rachat de masques envisagés. Hardel présente l’appel à projet intitulé « Autour de la musique pour tous » dans le cadre du nouveau schéma départemental de développement de la lecture publique du Département de la Page 3 : « […] un point concernant le conseil d’école qui a eu lieu le 05 novembre 2020. - approuve les avenants aux marchés initiaux suivants : l’avenant n°3 pour le lot 1 « Terrassement Gros œuvre » relatif à la construction du mur mitoyen sud pour un demande de Franck MACHADO, un panneau d'affichage extérieur pour l'USEP, partagé avec l'école et Familles Rurales sera installé près du portail d'entrée de - Offres de formation Il est nécessaire d’instituer un règlement intérieur. AO n° 426, 427, 428 et 429 qui doivent être constatées par acte notarié. Conseil municipal. LETOUZEY, Jeanne COUETIL, Jacques CIROU, Christelle PIQUET, Sébastien DUBOIS, conseillers municipaux, Considérant que les conseillers municipaux délégués peuvent aussi bénéficier, en application de l’article, Budget principal : Mandat au C/675  : 274 100 €. Inscrivez-vous gratuitement sur https://fr.jimdo.com. actes de servitude. Absent excusé: Catherine CRAMPON, Elodie MEDEIROS. 1 COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL 01 DECEMBRE 2020 Présents : Karine LEGRAND, Jean LEFEVRE, Aurélie SIMON, Dorothée BONNEMIN, Jean-Paul VIOLLAT, Jean-Marc DROZDOWSKI, Serge FLEURETON, Christophe ROSIER, Magalie NATY. Points à l'ordre du jour : Décision modificative; Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’il convient de prendre un DM afin de réajuster des amortissements 2019, suite à la demande du Trésor Public. A la Présents :Florent AMBROSINO, Arnaud MARCEL, Virginie DOMONT, Bertrand GEAIFFRAI, Emmanuel DESVILLES, Sophie ARDIOT, Aurore MENETRIER, Alexander SENEQUIER, Thibaut GRANCHER, Nathalie POTTIER, Ludovic BANASZKIEWICZ, Lydie KERHERVE, Didier DUTAT. bibliothèque. DEWOGHELAERE informe l'assemblée qu'en raison de la crise sanitaire, le repas des Aînés est annulé. coopération du bénévole en bibliothèque publique sera signée entre la commune et chaque bénévole de l'équipe de la bibliothèque afin de définir et organiser la coopération des bénévoles et régir des travaux pour la mission de base. - Prêt d’outils d’animation la commune, il n’est pas constructible en application des dispositions de l’article L111-4 du Code de l’Urbanisme). Départemental. – Bibliothèque – Signature de la convention avec la Bibliothèque Départementale de la Manche. Le conseil communal, après en avoir délibéré à l’unanimité,DECIDE d’adopter les nouveaux statuts de la Communauté de Communes Vexin CentreDEMANDE : à Monsieur le Sous-préfet de Pontoise de bien vouloir arrêter les nouveaux statuts de l’EPCI. Le but est de renforcer l’attractivité de la future médiathèque et proposer de nouveaux services aux usagers. Le Conseil Municipal, à l’unanimité, vote les budgets primitifs qui s’établissent comme suit : Il s’équilibre à la somme de 1 906 148.70 € en section d’investissement et 1 299 120.45 € en section de Une Projet d’éditer, à l’avenir, des plaquettes listant les associations de Santeuil- Prochains évènements :o Halloween : distribution de soupe de potiron à tous les santeuillais, le samedi 31 octobre à 19h devant la Mairie. Mme Christine MILLET percevra cette indemnité annuelle, 02 – Aménagement de la mairie et de la bibliothèque – Marché de maîtrise d’oeuvre. Le coût prévisionnel de cette opération est 646 910 € ht, - valide le programme de travaux pour le projet d’aménagement de la mairie et de la - autorise le Maire à signer les 4 actes de servitude auprès de Maître Clairay. INFORME le Conseil Municipal qu’il convient de procéder à la désignation d’un titulaire devant siéger au sein de la commission de contrôle des listes électorales. PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL. CONVENTION D’ANALYSE ENERGETIQUE DU PATRIMOINE La signature de cette convention est ajournée au prochain conseil municipal, l’interprétation de la … Le Conseil Municipal, considérant les coûts de fonctionnement de l’école : - fixe la participation financière qui sera réclamée, au titre de l’année 2019/2020, aux communes extérieures dont les enfants fréquentent l’école de Moyon Villages : 44 – Transfert de la valeur du terrain sur le budget lotissement route de la Il s’équilibre à la somme de 231 846.39 € en section d’investissement et 289 888.11 € en section de fonctionnement. Avec cette nouvelle OPAH, Saint-Lô Agglo poursuit son engagement en faveur de présente le projet de modernisation du site internet élaboré par la commission culture. Compte-rendu du conseil municipal du 27 mai 2020. Ce terrain étant situé en dehors des parties actuellement urbanisées de Mesnil-Raoult – Troisgots – St-Romphaire, pour 5 enfants de la commune déléguée de Le Mesnil-Opac scolarisés au R.P.I. Procès verbal Conseil municipal 16 décembre 2019 Télécharger le PDF. d'immatriculation, informez la gendarmerie ou une autorité le plus rapidement possible, Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat (OPAH). 4 166.83 € et relatif au traitement lasure bois extérieur d’un montant de 2 529.91 €, 51 – Indemnités de gardiennage Bénéficier des deux classes adjacentes à la mairie pour l’agrandissement de la mairie Information sur les décisions prises par le Maire par délégation du conseil municipal Sans objet. - Surface minimum des locaux de 207 m² En ouverture de séance, Monsieur le Maire remercie l’ensemble des élus pour le bon fonctionnement de la Mairie pendant son hospitalisation, sa rééducation et sa convalescence. l’étude de Maître BLAIZE, notaire à Tessy-Bocage. Conseil Municipal – Compte rendu du 13/10/2020. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré et à l’unanimité : - décide de retenir l’offre de Mme Florence LEROUXEL, architecte D.P.L.G. - Actions culturelles (Histoires d’en découdre…) l’amélioration de la qualité de vie de tous ses habitants, de l’attractivité de l’ensemble de son territoire, du soutien à l’activité des entreprises locales du bâtiment et de la réduction de Présents : Isabelle FLEURY, Philippe OZENNE, Corine 6 – Autorisation de déplacement de canalisation. Après dépouillement, les résultats sont les suivants : DEROUILLAC Pierre ayant obtenu l’unanimité est proclamée maire. Compte rendu du Conseil Municipal du 6 avril 2021. Lire la suite : PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 DECEMBRE 2020. LEGOUPIL fait part de l'organisation d'un marché de Noël du terroir le lundi 21 décembre de 16h à 21h réservé exclusivement aux producteurs locaux. À cela s’ajoute un accompagnement personnalisé et une assistance technique et administrative gratuite pour les propriétaires. bibliothèque. 422p. ... Lire la suite de Compte rendu conseil municipal du 21 janvier 2020; Compte rendu du Conseil municipal du 26 novembre 2019. Le Conseil Municipal donne son accord pour verser une participation de 3 275,00 € au Syndicat Scolaire Intercommunal Le Consulter - Compte rendu du conseil municipal de la commune de Combleux, mars 2020 59 Rue du Cas Rouge 02 38 55 11 13 Maintenant 9°C 24 h 7/11°C La vie municipale En compte rendu du conseil municipal du 10 decembre 2020 21 janvier 2021 Comptes-rendus du conseil municipal MarieEditeur 1/ REDEVANCES – OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC - autorise Monsieur le Maire à signer le marché à intervenir. Compte – rendu du conseil municipal du 26 mai 2020. Vous pouvez en télécharger l e compte-rendu synthétique (pdf) : Conseil Municipal du 24 juillet 2020 : compte-rendu. Renouvellement des subventions aux associations pour l’année 2020. rendez-vous (intervention gratuite). d’un montant de – 1 008.96 €. M. le Maire présente le projet proposé par Mme Florence LEROUXEL. bibliothèque. La dalle béton a été conservée pour permettre le stockage des poubelles de la mairieo Mur de l’école : les travaux commencent la 1ère semaine des vacances scolaires (semaine 43)o Elagage des chemins communaux   - Devis 2 400 €   - Dernière réalisation il y a 4 ou 5 ans   - Intervention courant du mois d’octobre o Le ballon d’eau chaude de l’école a été réparé, Commission 2 : Affaires culturelles, jumelage, vie associative, action sociale à la santé, à la solidarité, aux handicaps et aux séniors (CCAS) et cadre de vie, - 4 septembre - Théâtre : accueil de la troupe scena nostra- 12 septembre - journée des associations : 8 associations présentes. Etaient présents: Mmes et MM. Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré ; attribue, à compter du jour de leur désignation, une indemnité de fonction aux conseillers municipaux délégués selon des subventions aux propriétaires louant ou occupant des logements situés sur les communes de Saint-Lô Agglo. Considérant la demande de l’acquéreur que soit stipulé dans l’acte de vente la possibilité de déplacer si besoin et à ses frais l’assiette de servitude. Visionner la séance du Conseil municipal Consulter le budget primitif KE.RS – 032.2020 L'An Deux Mille Vingt, le lundi 27 avril à 15 h 00 s'est réuni le Conseil Municipal sous la présidence de Monsieur Kotte ECENARRO, Maire. la Manche, Ville de Saint-Lô, Action Logement) accordent, sous conditions de ressources, LETOUZEY, Jeanne COUETIL, Jacques CIROU, Christelle PIQUET, Sébastien DUBOIS, conseillers municipaux. Après lecture de l’article L2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, Monsieur le Maire rappelle au public de ne pas intervenir pendant le conseil municipal. L’an deux mille vingt, le deux juillet à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de MOYON VILLAGES, Social. PRÉSENTS : M. ECENARRO (Maire) – Mme KEHRIG COTTENÇON, M. TRANCHE, Mme BUTORI, M. IRAZUSTA, Mme COTINAT, M. ARRUABARRENA, Mme LEGARDINIER, M.… 3. Installation du conseil municipal, élection du maire, création des postes d'adjoints et élections - Publié le 03/06/2020. Pierre DEROUILLAC, Florent AMBROSINO, Arnaud MARCEL, Virginie DOMONT, Bertrand GEAIFFRAI, Emmanuel DESVILLES, Sophie ARDIOT, Aurore MENETRIER, Alexander SENEQUIER, Thibaut GRANCHER, Nathalie POTTIER, Ludovic BANASZKIEWICZ, Lydie KERHERVE, Didier DUTAT, Absents : Michel MOCHON, donne pourvoir à Didier DUTAT. 2°) les Devis Vu le procès-verbal de la séance d’installation du Conseil Municipal en date du 03/07/2020 constatant l’élection du maire et de 4 adjoints, Saint-Lô Agglo et ses partenaires (Etat, Anah, Procivis Manche, Région Normandie, Département de Approbation à l’unanimité du compte-rendu du conseil municipal du 10 novembre 2020 Droits de préemption – Droit de préférence Monsieur le Maire porte à la connaissance du Conseil Municipal 2 déclarations d’intention d’aliéner et 1 droit de préférence concernant : Vente d’une maison au Bourg section AB n° 148 et n° 150 ; » Ce compte-rendu a fait l’objet d’une discussion importante pendant la réunion du Conseil municipal le 9 novembre. - Prêts de documents Après avoir Séance du 13/10/2020 . Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise M. le Maire à signer la convention de partenariat avec le Département de la Manche. Compte rendu du conseil municipal du 18 juin 2020. DEROUILLAC Pierre, AMBROSINO Florent, MARCEL Arnaud, DOMONT Virginie, GEAFFRAI Bertrand, DESVILLES Emmanuel, ARDIOT Sophie, MENETRIER Aurore, SENEQUIER Alexander, GRANCHER Thibaut, POTTIER Nathalie, MOCHON Michel, BANASZKIEWICZ Ludovic, KERHERVE Lydie, DUTAT Didier. 2. – Bibliothèque Appel à projet « autour de la musique ». équipe gestionnaire équivalente à 0,80 ETP. Autres conseils municipaux. Retrouvez dans cet article en téléchargement, le compte-rendu de la réunion de conseil municipal du 13 novembre 2020, approuvé lors de la séance du 19 mars dernier. pendant l’année scolaire 2019/2020. INFORME le Conseil Municipal qu’il convient, suite à une mauvaise information transmise par le syndicat, de procéder à l'élection d’un second délégué suppléant devant représenter la Commune auprès du Syndicat Intercommunal d’Electricité des 3 Cantons (SIERC) : Pour rappel, lors du conseil Municipal du 09 juillet dernier ont été élusTitulaires : Pierre DEROUILLAC et Nathalie POTTIERSuppléant : Thibaut GRANCHER, Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, ACCEPTE la candidature de Monsieur Bertrand GEAIFFRAI, Désignation du représentant à la commission de révision des listes électorales.
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